Guide Complet de la Carte Grise : Décryptage des Cases et Informations
Lorsque vous envisagez d’immatriculer un véhicule, il est primordial de maîtriser chaque section du certificat d’immatriculation. Ce document, communément appelé carte grise, détaille toutes les spécificités techniques du véhicule et fournit des renseignements essentiels sur son détenteur.
Le coût de votre future carte grise sera influencé par votre région de résidence, mais aussi par des données spécifiques inscrites sur le certificat, telles que le type de véhicule (rubrique J.1), la puissance fiscale (rubrique P.6), le type de carburant (rubrique P.3), les émissions de CO2 (rubrique V.7) et la date de première mise en circulation (rubrique B). Ces critères s’appliquent à tous les véhicules.
Détails des rubriques de la carte grise
- A. Numéro d’immatriculation : Situé à la section A, il est attribué de manière permanente au véhicule sous le format AB-123-CD. Ce numéro est également visible sur les plaques d’immatriculation.
- B. Date de première mise en circulation : Elle indique quand le véhicule a été autorisé à circuler pour la première fois.
- C. Informations sur le détenteur du véhicule :
- C.1 : Identité du propriétaire.
- C.4a : Confirmation de la propriété du véhicule.
- C.4.1 : Identité des co-titulaires éventuels.
- C.3 : Identité et adresse du locataire si le véhicule est en leasing.
- D. Caractéristiques générales du véhicule :
- D.1 : Marque.
- D.2 : Type, variante et version.
- D.2.1 : Code CNIT pour les importations au sein de l’UE.
- D.3 : Dénomination commerciale.
- E. Numéro d’identification : Aussi appelé numéro VIN, il sert à identifier le véhicule.
- F. Informations sur les masses maximales :
- F.1 : Masse maximale techniquement admissible.
- F.2 : Masse maximale admissible du véhicule seul.
- F.3 : Masse maximale admissible de l’ensemble.
- G. Masse du véhicule en ordre de marche : Poids du véhicule prêt à rouler.
- H. Durée de validité du certificat : Généralement illimitée.
- I. Date d’émission du certificat.
- J. Catégorie du véhicule :
- J.1 : Genre national.
- J.2 : Type de carrosserie selon normes européennes.
- J.3 : Désignation nationale de la carrosserie.
- K. Numéro de réception par type : Si disponible.
- P. Détails sur l’énergie et la puissance :
- P.1 : Cylindrée.
- P.2 : Puissance nette maximale.
- P.3 : Type de carburant ou source d’énergie.
- P.6 : Puissance administrative nationale.
- Q. Rapport puissance/masse : Pour les motocyclettes.
- S. Nombre de places :
- S.1 : Nombre de places assises.
- S.2 : Nombre de places debout.
- U. Informations diverses :
- U.1 : Niveau sonore à l’arrêt.
- U.2 : Vitesse du moteur.
- V. Données environnementales :
- V.7 : Émissions de CO2.
- V.9 : Classe environnementale de réception CE.
- X. Contrôle technique :
- X.1 : Date d’échéance du contrôle technique actuel.
- Y. Détails des taxes :
- Y.1 à Y.6 : Détails des différentes taxes et montants.
- Z. Mentions spécifiques : Informations spéciales comme les véhicules de collection.
Numéro de formule : Référence unique du certificat d’immatriculation.
Comprendre le Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
Le CPI est un document temporaire qui vous autorise à circuler en attendant votre carte grise définitive. Il est valide pendant un mois et prend fin dès la réception de la carte grise officielle. Cependant, selon les pays, il n’est pas toujours valable pour circuler à l’étranger. Le CPI reprend les mêmes informations que la carte grise.
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