AVDT : Homologuer un véhicule américain déjà immatriculé en Europe

Amateurs de Mustang, de Corvette, de Camaro, de Dodge Challenger ou toute autre muscle car américaine, cet article est pour vous !

Vous rêvez de vous offrir un V6 ou un V8 américain mais les complexités de l’importation outre-Atlantique vous effraient (ou vous fatiguent), alors vous serez ravis d’apprendre que les règles se sont assouplies en 2023 pour l’immatriculation de ces véhicules en France…. Mais à certaines conditions tout de même.

L’importation et l’homologation d’un véhicule provenant d’un continent non européen est un processus complexe qui nécessite une compréhension approfondie des règlements en vigueur. Avec les récentes modifications législatives, notamment l’introduction de l’Attestation de Vérification des Données Techniques (AVDT), les démarches administratives se sont simplifiées. Ce guide exhaustif vous fournira toutes les informations nécessaires pour naviguer efficacement dans le processus d’homologation et d’immatriculation en France.

1. Comprendre l’Homologation des Véhicules Importés

L’homologation est une procédure par laquelle un véhicule est vérifié pour s’assurer qu’il respecte les normes de sécurité et environnementales définies par le pays d’importation. Pour les véhicules importés de l’extérieur de l’Union Européenne, cela implique souvent des contrôles supplémentaires par rapport aux véhicules initialement conçus et homologués pour l’UE.

Les principales étapes de l’homologation incluent :

• La vérification de conformité : Assurer que le véhicule respecte les normes locales de sécurité, d’émissions et de performance.
• Les tests techniques : Réalisation de tests pour vérifier les performances du véhicule en conditions réelles.
• L’inspection physique : Vérification visuelle et technique de tous les aspects du véhicule.

2. Réglementations et Modifications Récentes

L’Arrêté du 4 août 2023

L’arrêté du 4 août 2023, modifiant l’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules, apporte des modifications significatives au processus d’homologation pour les véhicules importés.

Principaux changements :

• Introduction de l’AVDT : Cette attestation, délivrée par la DREAL, remplace le certificat de conformité et simplifie la procédure pour les véhicules non conformes à une réception européenne ou nationale française​​.
• Suppression de la RTI : La procédure de réception à titre isolé (RTI) est éliminée pour les véhicules conformes à une réception nationale d’un autre État membre de l’UE​​.

Définitions importantes :

• AVDT (Attestation de Vérification des Données Techniques) : Un document délivré par la DREAL qui vérifie que toutes les données techniques nécessaires à l’immatriculation en France sont présentes et cohérentes avec le véhicule​.
• DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, l’autorité compétente pour délivrer l’AVDT et superviser l’homologation des véhicules.

3. Étapes de l’Immatriculation avec l’AVDT

Étape 1 : Préparation des Documents

Avant de commencer la procédure, il est essentiel de rassembler tous les documents nécessaires :

• Certificat d’immatriculation étranger : Doit être valide et conforme (une carte grise UE ne garantit pas à coup sûr l’acceptation à la DREAL).
• Documents techniques : Comprennent les spécifications techniques du véhicule, souvent fournies par le fabricant.

Étape 2 : Demande de l’AVDT

La demande d’AVDT doit être soumise à la DREAL avec les documents suivants :

• Formulaire de demande : Disponible sur le site de la DREAL ou de l’ANTS.
• Preuves de conformité technique : Incluent des rapports de tests et d’inspections.
• Paiement des frais administratifs : Les frais varient en fonction de la complexité de l’homologation.

La DREAL vérifie les données techniques pour s’assurer qu’elles respectent les normes françaises. Ce processus peut inclure des inspections supplémentaires ou des tests si les informations fournies ne sont pas complètes.

Étape 3 : Réception de l’AVDT

Une fois que la DREAL a vérifié toutes les informations et que le véhicule est jugé conforme, l’AVDT est délivrée. Ce document est crucial pour la suite du processus d’immatriculation.

Étape 4 : Immatriculation auprès de l’ANTS

Avec l’AVDT en main, vous pouvez soumettre votre demande d’immatriculation à l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). La demande doit inclure :

• L’AVDT
• Le certificat d’immatriculation étranger
• Une preuve d’adresse
• Une pièce d’identité

L’ANTS traite la demande et, une fois approuvée, délivre la carte grise française. Cette démarche est généralement plus longue qu’une demande d’immatriculation d’un véhicule ayant des papiers français.

⚠️ ATTENTION A NE PAS MODIFIER LA CARTE GRISE D’ORIGINE ! ⚠️

Afin de faire des économies, certains clients particuliers sont tentés d’aller récupérer les véhicules eux-mêmes à l’étranger pour les déposer au centre d’homologation de leur choix ou à la DREAL.

Sachez que si vous effectuez le retrait d’un véhicule par vous-mêmes, vous serez contraint de réaliser des plaques de transit pour faire le trajet entre la concession étrangère et le centre d’homologation français (DREAL), or ces plaques de transit imposent au vendeur de modifier le propriétaire du véhicule pour pouvoir réaliser les papiers temporaires. Par cette action vous annulez toute possibilité d’obtenir votre AVDT puisque la carte grise étrangère doit être définitive et inchangée.

Vous devrez donc récupérer le véhicule, soit par camion, soit en utilisant un CPI WW. Attention toutefois car tous les pays de l’Union Européenne n’autorisent pas l’enlèvement à l’aide d’un CPI.

4. Points Clés et Conseils Pratiques

Normes Européennes et Réglementations : Le règlement (UE) 2018/858 est central pour l’harmonisation des procédures d’homologation à travers l’Europe. Assurez-vous que votre véhicule respecte ces normes pour faciliter l’homologation. C’est généralement le cas pour un véhicule déjà immatriculé en Europe, mais les conditions d’homologation peuvent légèrement varier d’un pays à l’autre. Le contrôle et l’expertise d’un homologateur français seront donc grandement appréciés pour réussir l’opération.

Économie de Temps et de Coût : L’AVDT vise à réduire les délais et les coûts liés à l’homologation en éliminant certaines étapes redondantes. On divise généralement par 3 ou 4 les frais habituels par rapport à une homologation d’un véhicule directement importé d’un pays non européen. Cependant, des frais peuvent toujours s’appliquer pour les inspections et les tests techniques supplémentaires.

Exigences Techniques : Vérifiez que votre véhicule répond à toutes les exigences techniques locales, y compris les normes de sécurité, d’émissions et de performance. Toute non-conformité peut entraîner des retards ou des refus d’homologation.

Consultation d’Experts : Il est recommandé de consulter des experts en homologation automobile. Ils peuvent vous fournir des conseils précieux et vous aider à naviguer dans les procédures administratives complexes. En faire l’économie, c’est prendre le risque de ne jamais pouvoir immatriculer son véhicule en France.

En résumé

L’homologation et l’immatriculation d’un véhicule importé d’un continent non européen peuvent être complexes, mais avec les récentes modifications législatives, le processus est devenu plus accessible. En suivant les nouvelles procédures et en obtenant l’AVDT, vous pouvez simplifier et accélérer le processus, garantissant que votre véhicule est conforme aux normes françaises.

CarBuzz24 maîtrise ce processus d’homologation simplifiée et d’immatriculation de votre véhicule importé. Grâce à notre service homologation, nous permettons à de nombreux clients de rouler en France à bord de véhicules exotiques (Chrysler Pacifica, Ford Mustang, Chevrolet Camaro, Jeep Wrangler Rubicon…)

Attention toutefois, nous déconseillons fortement les véhicules importés du Japon ou de Dubaï. Bien qu’offrant parfois des prix très compétitifs, il est presque impossible d’avoir accès aux historiques de ces véhicules (contrairement aux Américaines, notamment grâce au CarFax), ce qui peut compliquer une éventuelle revente en France ou pire, vous réserver de mauvaises surprises mécaniques.

Grâce à nos investigations en amont de l’achat, nous contrôlons également que ces véhicules ne soient pas issus de ventes aux enchères après avoir été déclarés « Salvaged », c’est à dire ayant subi des frais de remise en état supérieurs à 75% de la valeur totale du véhicule.

Beaucoup de vendeurs Européens, particulièrement en Pologne et en Allemagne, achètent des véhicules en vente aux enchères US à des prix fracassés et les font réparer en Europe avant de les recommercialiser à des prix imbattables. Mais leur pédigré en est affecté et risque de sérieusement compromettre leur revente en France. Comme pour tout achat automobile, un prix anormalement bas est rarement synonyme d’une bonne affaire.

Pour plus d’informations détaillées sur les procédures et les documents requis, consultez les sources officielles comme Légifrance et les sites des DREAL. Pour toute question supplémentaire, n’hésitez pas à contacter la DREAL de votre région ou à consulter des experts en homologation automobile.